A Propos d'INNOSTEAM...

Innosteam® a commencé en Janvier 2016, dans le sous-sol d'un laboratoire mécanique suisse, où 3 partenaires Nairolf , un ingénieur et manager visionnaire, , Lehcim , un ingénieur en électronique, et Reivilo grand spécialiste des investisseurs et expert marketing ont inventé et construit le premier prototype utilisant une technologie innovante pour produire de la vapeur instantanément.

En été de 2016, le long du chemin, Nairolf a donné un cœur à Innosteam, Revilo lui à donné un cerveau, et Lehcim lui a donné un corps.

Notre mission est de libérer la créativité humaine au travers d'outils qui s'utilisent sans effort. Nous croyons que les grands produits sont construits avec un objectif clair.

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Conditions Générales (CG)

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de « INNOTEK SWISS GROUP SA » ont pour objet, de définir les droits et les obligations des parties contractantes, dans le cadre de la vente en ligne, de biens et de services, aux clients, sur le site www.innosteam.ch. Elles déterminent les modalités et conditions de vente à distance entre ces mêmes parties : de la commande, aux services, en passant par le paiement et la livraison.

Article 2 : Généralités

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, entre la société « INNOTEK SWISS GROUP SA » dont le siège social est à Granges-Près-Marnand (Vaud/Suisse), ci-après dénommée « INNOTEK », et d’autre part, toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site Internet www.innosteam.ch, ci-après dénommée « le client ».

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande via le site www.innosteam.ch, des conditions générales de vente et d’achat. Le client les accepte dans leur entièreté et sans aucune restriction. Par conséquent, le client qui souhaite commander en ligne, reconnaît être parfaitement informé du fait que son approbation, quant au contenu des présentes conditions générales, ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

Tout client déclare en outre avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales, qui consiste à avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le client reconnaît savoir que la revente (à titre commercial) d’articles achetés, sur le site www.innosteam.ch, n’est pas tolérée sans autorisation écrite.

« INNOTEK » s’engage à communiquer au client, dans la mesure du possible, l’intégralité des informations suivantes sous réserve de changements liés à des améliorations techniques, telles que :

- la présentation des caractéristiques principales des articles proposés et de leur usage.

- L'indication des modalités de paiement et d’exécution de la commande ainsi que des frais de livraison.

- Toutes les ventes réalisées sur ce site sont exclusivement faites conformément aux présentes Conditions Générales (CG) de vente. Les présentes conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par « INNOTEK ».

Article 3 : Intégralité

Les présentes conditions générales comprennent l’intégralité des droits et obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique, figurant dans les documents envoyés ou remis par le client, ne pourra compléter ou remplacer, l’entièreté ou en partie, les présentes. «INNOTEK» se réserve le droit de modifier ou d’adapter, à n’importe quel moment et sans préavis, les présentes conditions générales, avec application immédiate des nouvelles. Cependant, en cas de modification, il sera appliqué les conditions générales de vente en vigueur sur le site www.innosteam.ch, à la date de passation de la commande par le client acheteur en ligne.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, dont les sociétés ont leur siège en Suisse. Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation, ou par une décision de justice, cela ne saurait affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Article 4 : Caractéristiques des produits

Les produits disponibles à la vente, sur le site internet, sont décrits et reproduits par la société « INNOTEK » avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies et images ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières, ou encore, sans toutefois être exhaustif, de l’adaptation technique. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente. En cas d’erreur manifeste ou d’omission non significative entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou sa description, « INNOTEK » ne saurait voir sa responsabilité engagée.

« INNOTEK » atteste avoir acquis tous les droits nécessaires pour pouvoir légalement vendre les marchandises proposées sur le site www.innosteam.ch.

Article 5 : Disponibilité des produits, livraisons, risques

L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que vous achetez un produit à prix préférentiel pour une livraison prévue courant 2018.

Votre attention est attirée sur les risques que comporte un investissement dans une entreprise innovatrice. Les facteurs de risques inhérent au projet sont notamment: le droit d'étendre le délai de la livraison spécifiée.

« INNOTEK » vous garantit être l'unique propriétaire du bien vendu, et « INNOTEK » s’engage ainsi à vous délivrer le bien vendu, à la date de livraison convenue :

Date de disponibilité du produit: Mars 2018

En contrepartie, « INNOTEK » vous offre 1 réduction substantielle sur le prix de vente en magasins. Cette opération de promotion est unique, limitée quantitativement et dans le temps.

Article 6 : Prix

Le prix du produit proposé à la vente, sur le site www.innosteam.ch, est indiqué en Francs Suisses (CHF).

Le prix tient compte des frais de livraison (envoi et emballage) à une adresse, en Suisse.

Les commandes hors de Suisse ne seront pas validée, ni livrée.

Article 7 : Commande et conclusion du contrat

Toute commande vaut l’acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. L’internaute déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc l’acceptation expresse et irrévocable des prix et descriptions des produits disponibles à la vente ainsi que des conditions générales de vente.

La création d’un compte personnel, pour passer une commande sur www.innsteam.ch, est nécessaire. Toutes les étapes de la procédure de commande sont clairement identifiées et le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total, de corriger d’éventuelles erreurs avant la validation définitive de celle-ci. La commande n’est définitivement enregistrée qu’après la validation du client par son accord de paiement ainsi que par l’acceptation bancaire de la transaction. Le contrat et l’acceptation des conditions générales (CG) entrent en vigueur lorsque le client a passé sa commande définitive en activant le bouton de confirmation de commande. A partir de ce moment, la modification ou l’annulation de commande par le client ne sont plus possibles : le « clic » du client, au titre du bon de commande, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Après l’enregistrement définitif de sa commande, le client reçoit un e-mail de confirmation reprenant les éléments de celle-ci. Le client acheteur en ligne ayant effectué une commande, aura la possibilité d’imprimer sa facture en se connectant sur le site, www.innosteam.ch, dans l’espace suivi de commande prévu à cet effet.

Article 8 : Paiement

La conclusion de la commande sur le site internet entraîne le paiement immédiat du produit.

Pour régler sa commande, le client dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement proposés sur le bon de commande en ligne, soit :

Par carte de crédit : « INNOTEK » utilise un système de paiement sécurisé qui accepte la majeure partie des cartes de crédit.

Par virement bancaire :

Le paiement s’effectue par e-banking ou virement bancaire en utilisant les références suivantes :

Bénéficiaire :INNOTEK SWISS GROUP SA, Chemin des Loveresses 5, 1523 Granges-Près-Marnand

Compte : UBS AG – CH-1470 Estavayer-le-lac

IBAN : CH0800260260127211C1G

BIC : UBSWCHZH80A

« INNOTEK » se réserve de restreindre les possibilités de choisir les modalités de paiement entre lesquelles le client peut choisir, en fonction de critères objectifs.

« INNOTEK » se réserve le droit de suspendre tout traitement de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités, ou en cas de non-paiement de la commande. « INNOTEK » se réserve également le droit de refuser d’effectuer une livraison, ou d’honorer une commande, émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente, ou avec lequel un litige serait en cours.

Article 9 : Sécurité des paiements

Tous les paiements par carte de crédit passent par un serveur sécurisé. Les informations saisies (notamment le numéro de carte et la date de validité) ne circulent pas « en clair » sur internet.

En aucun cas la société « INNOTEK » a connaissance du numéro de carte du client.

Article 10 : Livraison

Conformément aux conditions générales de vente, la vente est considérée comme parfaite et définitive à la fin du processus de commande sur le site « www.innosteam.ch ».

Le client s'engage à prendre livraison du produit vendu. S'il ne prend pas livraison du produit, aucun remboursement du produit ne sera restitué. Dans le cas ou le bien vendu ne serait pas livré dans les 3 mois après la date de disponibilité fixée dans les conditions générales de ventes, le produit sera remboursé dans son intégralité.

Pour une livraison en Suisse, la commande est livrée par le prestataire de services de livraisons à l’adresse de livraison renseignée par le client. Le client sera informé de l’expédition de son colis dans la rubrique « mon compte » ainsi que par e-mail.

Article 11 : Propriété et risques

Les produits sont la propriété de « INNOTEK » jusqu’à paiement complet de leur prix par le client, et ce, quelle que soit la date de livraison des dits produits. Après quoi, ils deviennent la propriété du client. En revanche, le transfert des risques de perte et/ou de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des produits par le client.

Article 12 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (telle que, article endommagé, article manquant par rapport au bon de livraison ou colis endommagé) devra être impérativement et immédiatement signalée lors de la livraison. Dans le cas contraire le colis sera réputé être en parfait état. La marchandise signalée comme défectueuse sera retournée par le client, dans son emballage d’origine, selon les modalités, et à l’adresse indiquée selon l’article 14 ci-dessous. Elle sera remplacée par « INNOTEK », sur présentation d’un constat officiel du prestataire de services de livraisons. « INNOTEK » ne peut être tenu de payer une quelconque indemnité au client en raison de ce contretemps, ni de rembourser à ce dernier les frais d’expédition.

Article 13 : Droit de rétractation de la commande

Le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans un délai de 7 jours après réception du paiement de sa commande sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, d’éventuel frais de retour. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour que l’exercice de ce droit soit valable, les éventuels articles livrés doivent être propres à la re-commercialisation et donc être retournés intégralement (accessoires et documentation jointe compris) dans leur emballage d’origine, intacts et non utilisés, à l’adresse suivante : INNOTEK, Chemin des Loveresses 5, 1523 Granges-Près-Marnand, Suisse. Le client peut alors obtenir un remboursement au plus tard, 7 jours suivant la date de l’exercice du droit de rétractation.

Article 14 : Retours, échanges, remboursement, délais

A compter de la réception de sa commande, le client dispose d’un délai de 10 jours pour formuler toute réclamation à raison d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des articles par apport aux indications figurant sur le bon de commande. Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d’échange par mail à info@innotek.ch.

Le client ne doit retourner ses articles qu’après accord préalable de « INNOTEK » à l’adresse suivante : INNOTEK, Y Chemin des Loveresses 5, 1523 Granges-Près-Marnand, Suisse.

Conditions du retour

Pour bénéficier du droit de retour et d’échange, la marchandise devra être retournée en parfait état, non utilisée et dans son emballage d’origine.

« INNOTEK » se réserve le droit de refuser un retour ou un échange si les articles retournés ont été manifestement utilisés, sont endommagés ou rayés.

Remboursement

Le client sera remboursé dans un délai maximum de 45 jours, à compter de la date de retour du produit, pour le montant de l’article retournés sur la base des prix des produits facturés figurant sur la commande. Le compte bancaire de l’internaute sera crédité du montant du ou des articles retourné(s). En cas de retour d’une partie seulement de la commande, les frais d’expédition ou/et frais de port restent à la charge du client acheteur en ligne.

Les frais d’expédition pour le retour des marchandises sont à la charge du client. Tous risque lié au retour du produit est à la charge du client. Tout retour et toute réclamation au-delà du délai de 10 jours, ou qui ne seraient pas effectués selon les règles prescrites, ne donneront pas droit à l’échange de la marchandise, « INNOTEK » étant dégagé de toute responsabilité vis-à-vis du client.

Article 15 : Garanties, vices et défauts

Les produits de « INNOTEK » sont garantis pendant 2 ans à compter de la date de livraison. La garantie du fabricant faisant foi. Les produits doivent être retournés au service après-vente avec une description du défaut.

Article 16 : Réclamations

Pour toute information ou réclamation concernant les produits proposés à la vente sur www.innosteam.ch, ou sur les présentes conditions générales de vente, le client peut nous joindre par ces différents moyens :

- Par courrier : INNOTEK, Y Chemin des Loveresses 5, 1523 Granges-Près-Marnand, Suisse

- Par courrier électronique : info@innotek.ch

Article 17 : Cas de force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou un cas de force majeure.

Sera considéré comme cas fortuit ou de force majeure, tout fait ou circonstance extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les 48 heures suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties examineront alors, dans un délai de 15 jours, sauf impossibilité due au cas de force majeure, l’incidence de l’événement et conviendront des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Au-delà d’un délai de (un) 1 mois d’interruption pour cas de force majeure, les Parties seront libérées de leurs obligations l’une envers l’autre. Le cas échéant, la société « INNOTEK » remboursera le client dans les meilleurs délais.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence, le blocage total ou partiel des moyens de transports/d’approvisionnements et/ou de réseaux de télécommunication, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre.

Article 18 : Responsabilité

La société « INNOTEK » n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de « INNOTEK » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

« INNOTEK » dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, grève, incendie, catastrophe, panne et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

L’offre présentée sur www.innosteam.ch n’est valable que dans la limite des stocks disponibles. La responsabilité d’ « INNOTEK » ne saurait en aucun cas être engagée et, par conséquent, aucune indemnisation ne pourra être réclamée par le client à raison d’un quelconque article qui n’est plus livrable, suite à une rupture de stock, ou à l’épuisement de ce dernier.

Nous n’assumons aucune responsabilité pour tous dommages ne concernant pas directement la chose livrée, en particulier en cas de dommages indirects, de manque à gagner ou autres préjudices pécuniaires subis par le client. En outre, tout droit de dommages-intérêts pour retard de livraison est exclu.

« INNOTEK » n’a une responsabilité sans limites des dommages-intérêts qu’en cas de négligence grave.

« INNOTEK » n’est aucunement responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

Article 19 : Conservation et archivage des transactions

La société « INNOTEK » procède à l’archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable correspondant à une copie fidèle et pouvant être produit à titre de preuve. Les registres informatisés de la société « INNOTEK », conservés dans les systèmes informatiques de « INNOTEK » dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés par la société « INNOTEK » et le client, comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Article 20 : Données personnelles

Vos données sont protégées selon la Politique interne de confidentialité de la société « INNOTEK » et en respect la loi fédérale sur la Protection des Données (LPD)

Article 21 : Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises au droit suisse uniquement. En particulier, pour tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les présentes, les règles du Code des obligations sont applicables.

Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront portés devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur, soit du siège social de la société de « INNOTEK » dont le for juridique est à Lausanne, Suisse.

En cas de litige, seule la version française des conditions générales font foi.

Article 22 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments, du site www.innosteam.ch, visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur et des marques. Ils sont la propriété exclusive de la société « INNOTEK ». Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, la reproduction, l’exploitation, la diffusion, la modification ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site est interdite.

Article 23 : Dommages causés

La société « INNOTEK » décline toutes responsabilités dans le cas d’une mauvaise utilisation des produits vendus. Les informations relatives aux précautions à prendre, lors de l’utilisation du produit INNOSTEAM+, spécifiées dans le mode d’emploi accompagnant l’appareil livré. Les produits vendus doivent toujours être utilisés avec leurs accessoires d’origine. Selon le cas identifié cela peut entraîner une perte de garantie.

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